Mentions légales

Marseille-Provence 2013 — site officiel

Association Marseille-Provence 2013
Maison Diamantée
3 rue de la Prison
13002 Marseille

Tél : +33 (0) 4 91 13 20 13

Siret 495 078 834 00027
Code APE 9001Z
Licence producteur de spectacles 2-1054826
Licence diffuseur de spectacles 3-1054827

Hébergeur : Evolix, 37 rue Guibal – 13003 Marseille – France.

Crédits photos et illustrations
Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de Marseille-Provence 2013 et d’en indiquer l’auteur et la source. A l’exception des médias qui sont explicitement indiqués sous la licence Creative Commons.

Conditions générales de vente (billetterie)
Dans la plupart des cas, l’association Marseille-Provence 2013 intervient comme intermédiaire de vente de billets et de produits associés entre le client et les organisateurs des manifestations concernées, en agissant ainsi pour le compte de ces derniers. En conséquence, les conditions de vente concernent uniquement les actes de vente de billetterie et en aucun cas la manifestation elle-même. Les billets vendus sur www.mp2013.fr et sur les bornes automatiques de distribution de billets sont réservés aux particuliers.

Voir les conditions générales de vente.

Données personnelles
Pour toute collecte d’informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, merci de nous contacter à l’adresse ci-dessus mentionnée.

Droits d’auteur et Propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont Marseille-Provence 2013 est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.Tous les éléments contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite de Marseille-Provence 2013, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Responsabilité
Il n’est pas garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. Marseille-Provence 2013 ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Marseille-Provence 2013 n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.

Etablissement de liens vers www.marseille-provence2013.fr & www.mp2013.fr
Marseille-Provence 2013 autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de demande faite au préalable. Marseille-Provence 2013 se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Utilisation du logo Marseille-Provence 2013
Le logo de Marseille-Provence 2013 ne peut être modifié (proportions, couleurs…) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Quel que soit le cas d’espèce, Marseille-Provence 2013 se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo dans le but de son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts du projet qu’elle défend.

  • Crédits